La société JC France Industrie assure la diffusion du site “JC France Industrie” (ci-après dénommé le site internet www.jcfranceindustrie.fr). Ce site internet a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète et transparente sur nos produits.

I - Présentation du site www.jcfranceindustrie.fr

Le site internet www.jcfranceindustrie.fr a pour but de vous fournir une information complète et de répondre à vos questions : sur les différents produits et gammes de la société.

II - Utilisation du site www.jcfranceindustrie.fr

Qualité des informations : la société JC France Industrie apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr des informations de qualité. La société JC France Industrie ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, la société JC France Industrie, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
Accès au site internet www.jcfranceindustrie.fr : la société JC France Industrie ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site internet, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
Distribution d’un courriel : la société JC France Industrie ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.
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III - Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à d’autres fins est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur ce site internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, la société JC France Industrie ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr.

IV - Respect de votre vie privée

Collecte de vos données personnelles : lors de vos visites sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr, JC France Industrie peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le site internet et d’être à votre écoute. Les données nominatives ou non nominatives pourront vous être demandées. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
Utilisation de vos données personnelles : les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr ne seront utilisées qu’à des fins internes et ne seront divulguées en aucun cas à des tiers.
Transmission de vos données personnelles : Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site internet www.jcfranceindustrie.fr ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
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